Quand peut on enlever les masques

Depuis lundi 28 février, de nouveaux allègements ont été actés en France concernant les restrictions sanitaires. Désormais, le port du masque n'est plus obligatoire dans tous les lieux soumis au pass vaccinal. Mais quand peut-on raisonnablement penser qu'il ne sera plus obligatoire nulle part ?

Depuis près de deux ans, on s'est habitué à porter ce petit bout de tissu au travail, au supermarché, au théâtre (quand ils étaient ouverts), au cinéma, et même en extérieur, lorsque les rassemblements de population le nécessitaient. Mais depuis lundi, les Français respirent un peu mieux : le masque qui n'était déjà plus obligatoire en extérieur est devenu facultatif dans toutes les zones soumises au pass vaccinal (à l'exception des trains et des avions).

Ainsi, les restaurants, les bars, les cinémas et les théâtres sont désormais accessibles sans masque. Un soulagement qui pose la question des autres lieux toujours soumis à cette obligation. Quand pourra-t-on se passer du masque dans les transports en commun, dans les transports longue distance, sur notre lieu de travail, dans les hôpitaux ou dans les commerces ? 

Pas avant la mi-mars

Selon Olivier Véran, qui a donné une piste le 16 février dernier, on peut espérer une seconde vague d'allègements à la mi-mars : "Quinze jours après le 28 février, ça nous amène à la mi-mars, on pourrait commencer à se poser sérieusement la question du port du masque en intérieur, chez les adultes et les enfants."

Des conditions sanitaires à respecter 

"La mi-mars correspond à la croisée de trois paramètres : des hôpitaux en état de fonctionner normalement, un virus qui circule mais très faiblement et suffisamment de recul par rapport au 28 février, date à laquelle on pourra enlever les masques là où il y a le pass, pour pouvoir ensuite supprimer le masque en intérieur, et supprimer le pass vaccinal avec la possibilité de le conserver dans certaines situations à risques" a par la suite précisé le ministre, le 17 février, lors d'un déplacement à Nice. 

Pour le ministre, une amélioration de la situation à l'hôpital sous-entend "un rythme de routine estimé entre 1000 et 2000 patients Covid en réanimation".

Question : est-il possible de retirer temporairement son masque dans la rue, lorsque son port est normalement obligatoire, en raison d’un arrêté préfectoral ? Réponse…

Coronavirus (COVID-19) : dans quelles situations peut-on retirer son masque ?

Un particulier a reproché à l’un des arrêtés préfectoraux imposant le port du masque dans la rue de ne pas prévoir de dérogation pour toutes les situations particulières qui seraient susceptibles de survenir. Ainsi, il n’est pas possible, selon lui, de le retirer pour l’exercice d’une activité physique et sportive, pour communiquer avec une personne sourde ou malentendante, ou encore pour boire et manger.

Le juge lui a répondu qu’un arrêté préfectoral n’a pas à prévoir de dérogation pour toutes les situations particulières qui seraient susceptibles de survenir de manière occasionnelle sur la voie publique.

En outre, l’arrêté préfectoral en cause ne fait pas obstacle aux gestes de la vie quotidienne pouvant impliquer d'enlever temporairement le masque, dans le respect des mesures barrière et dans les lieux de faible concentration de personnes.

Notez que le juge prend pour exemple de gestes de la vie quotidienne les besoins d'une communication avec des personnes sourdes ou malentendantes, ou la consommation d'aliments ou de boissons.

Enfin, il précise qu’il revient aux agents verbalisateurs d’apprécier, au cas par cas, s’il y a ou non une infraction liée à l’absence de port du masque.

Port du masque en entreprise : pourquoi ?

Le port du masque en entreprise a été décidé par le Gouvernement à la suite de l’avis rendu par le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) recommandant le port du masque dans les lieux collectifs clos.

L’objectif de cette mesure est d’éviter un rebond de l’épidémie en protégeant la santé de chacun sur son lieu de travail, mais aussi de ses proches une fois rentré à son domicile.

Dans quelles situations le port du masque est-il systématique ?

Dans votre entreprise, le port du masque est systématique dans les lieux clos réunissant plusieurs personnes.

Les lieux suivants sont notamment concernés par le port du masque systématique :

• open space
• salle de réunion
• espace de circulation
• lieu de restauration collective
• vestiaire, etc.

Existe-t-il des dérogations au port du masque systématique en entreprise ?

Plusieurs cas de figures peuvent conduire à un assouplissement du port systématique du masque en entreprise.

Un salarié est seul dans son bureau : doit-il porter un masque ?

Les salariés disposant d’un bureau individuel ne sont pas tenus de porter un masque quand ils y sont seuls.

Le port du masque est-il nécessairement pour le travail en extérieur ?

Le port du masque en extérieur n'est pas systématique.

Toutefois, si le travail en extérieur conduit à un regroupement et qu'il est impossible de respecter une distance d'au moins deux mètres entre chaque salarié, le port du masque est nécessaire.

Le port du masque est-il systématique en atelier ?

Des salariés travaillant en atelier et amenés à effectuer des efforts physiques plus intenses que la moyenne peuvent être dispensés de porter un masque si :

• les conditions de ventilation et d’aération sont conformes à la réglementation
• le nombre de personnes présentes dans la zone de travail est limité et elles sont espacées d'au moins deux mètres
• l’ensemble des salariés porte une visière de protection.

Peut-on prévoir un assouplissement dans les bureaux partagés ?

Non ! Dans les bureaux partagés et les open space, le port du masque est systématique sur l’ensemble de la journée.

Doit-on accompagner le port du masque d'autres mesures de prévention ?

Oui ! Le port du masque doit être associé :

• au respect d'une distance physique d'au moins un mètre entre les salariés
• à une hygiène des mains régulière
• au nettoyage, à l'aération et la ventilation des locaux
• à la mise en œuvre d'une politique de prévention et de gestion des flux de personnes.

Par ailleurs, face au regain épidémique de la fin d'année 2021, il est recommandé d'instaurer de 2 à 3 jours de télétravail par semaine lorsque c'est possible, de limiter les réunions en présentiel et de reporter les évènements festifs.

Consultez le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie du Covid-19 (PDF - 1 374 Ko)

Masque au travail : comment le choisir ?

Afin de prévenir le risque d'infection au Coronavirus Covid-19 dans votre entreprise, les masques suivants peuvent être utilisés :

• masque de type chirurgical
• masque grand public assurant une filtration supérieure à 90 %, dit de catégorie 1.

Pour identifier les masques grand public de catégorie 1, vérifiez la présence d'un des deux logos suivants, sur leur emballage ou leur notice :

Enfin, pour être efficace, le masque couvre à la fois le nez, la bouche et le menton et son port doit être associé au respect de l'ensemble des gestes barrières.

Quelles règles concernant le pass sanitaire et l'obligation vaccinale ?